Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 juin 2025 relatif à l'organisation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 février 2014
Art. 1, Art. 2, Sct. TITRE Ier : L'ÉTAT-MAJOR, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE II : LES UNITÉS D'INTERVENTION, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE III : LES UNITÉS DE SERVICE ET DE SOUTIEN, Art. 9, Art. 10, Sct. TITRE IV : LES UNITÉS D'INSTRUCTION, Art. 11, Art. 12, Sct. TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16