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Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 août 2017 portant homologation de cahiers des charges de label rouge)

Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 août 2017 portant homologation de cahiers des charges de label rouge)


Est abrogé l'arrêté du 5 avril 2013 (NOR : AGRT1307694A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :


- LA n° 18-91 « Viande et abats de gros bovins de boucherie ».