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Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 août 2017 portant homologation de cahiers des charges de label rouge)

Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 août 2017 portant homologation de cahiers des charges de label rouge)


Est abrogé l'arrêté du 25 juin 2013 (NOR : AGRT1314522A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :


- LA n° 03-89 « Viande bovine de race charolaise ».