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Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
01/06/2025
(Arrêté du 26 mai 2025 portant homologation des cahiers des charges Label Rouge)
Données brutes
Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
01/06/2025
(Arrêté du 26 mai 2025 portant homologation des cahiers des charges Label Rouge)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.