Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation "Valorisation de la transparence et de la pertinence pour la chirurgie de la cataracte" remplace le cahier des charges annexé à l'arrêté du 6 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2020 relatif à l'expérimentation de valorisation de la transparence et de la pertinence pour la chirurgie de la cataracte.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 juillet 2020Art. null