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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 10 avril 2019 relatif à la généralisation du tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social)

Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 10 avril 2019 relatif à la généralisation du tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social)

ANNEXE 2

PRÉSENTATION DU CONTENU DU TABLEAU DE BORD DE LA PERFORMANCE DANS LE SECTEUR MÉDICO-SOCIAL : DONNÉES DE CARACTÉRISATION ET INDICATEURS PAR CATÉGORIE D'ÉTABLISSEMENTS ET DE SERVICES


I. - Données de caractérisation

1. Identification de l'ESMS



Items
ESMS concernés

Discipline
Tout ESMS

Mode de fonctionnement
Tout ESMS

Clientèle
Tout ESMS

Date de délivrance
Tout ESMS

Sources de financement
Tout ESMS

Nomenclature comptable applicable
Tout ESMS

Option tarifaire
EHPAD

Modalité de tarification
EHPAD

Date de délivrance de l'autorisation liée à l'activité principale
Tout ESMS

Date d'ouverture de la structure
Tout ESMS

Autorisation spécifique-UHR/Unité Spécifique Alzheimer/PASA/ESA/Centre de ressource territorial pour personnes âgées
EHPAD, SSIAD, SAD

Plateforme d'accompagnement et de répit des aidants
EHPAD, IME, EEAP, ITEP, MAS, FAM, EAM, SAD hors ex-SSIAD, SESSAD, SAMSAH

Dispositifs spécifiques destinés aux enfants et adolescents handicapés
SESSAD, IME, ITEP

Dispositifs spécifiques destinés aux adultes handicapés
EHPAD, MAS, FAM-EAM, EANM, SAVS, ESAT, CRP, SAMSAH, SSIAD, SAD, EEAP, IEM, IDV, IDA, IES


2. Contractualisation



Items
ESMS concernés

CPOM (1) médico-social en cours
Tout ESMS

Date d'entrée en vigueur du CPOM
Tout ESMS

Date d'échéance du CPOM
Tout ESMS

Partenaires signataires du CPOM
Tout ESMS

Date de signature du dernier avenant (si avenant)
Tout ESMS

Date d'échéance du dernier avenant (si avenant)
Tout ESMS

Signature d'une convention tripartite (ESMS, ARS et CD)
EHPAD

Date de signature de la convention tripartite
EHPAD

Date d'échéance de la convention tripartite
EHPAD

Date de signature du dernier avenant (si avenant)
EHPAD

Date d'échéance du dernier avenant (si avenant)
EHPAD


(1) Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens.

3. Fonctionnement



Items
ESMS concernés

Nombres de personnes en liste d'attente au 31 décembre de l'année N-1
Tout ESMS hors SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement

Nombre de personnes accompagnées d'une orientation de la MDPH (2)
EHPAD, SSIAD, SAD

Nombre de lits et places

- nombre de lits et places en accueil ou hébergement permanent autorisés au 31 décembre de l'année N-1
Tout ESMS hors CAMSP, CMPP et SAD exerçant uniquement une activité d'aide et d'accompagnement

- nombre de lits et places en accueil ou hébergement permanent installés au 31 décembre de l'année N-1
Tout ESMS hors CAMSP, CMPP, et SAD exerçant uniquement une activité d'aide et d'accompagnement

- nombre de lits et places en accueil/hébergement temporaire autorisés au 31 décembre de l'année N-1
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAD, SAMSAH, SAVS, CMPP et CAMSP

- nombre de lits et places en accueil/hébergement temporaire installés au 31 décembre de l'année N-1
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAD, SAMSAH, SAVS, CMPP et CAMSP

- nombre de places en accueil de jour autorisés au 31 décembre de l'année N-1
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAD, SAMSAH, SAVS, CMPP et CAMSP

- nombre de places en accueil de jour installées au 31 décembre de l'année N-1
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAD, SAMSAH, SAVS, CMPP et CAMSP

- nombre de places habilitées à l'aide sociale départementale à l'hébergement
EHPAD

Nombre de séances/actes financés sur l'année
CMPP, CAMSP

Nombre de jours d'ouverture dans l'année de chacun des différents modes de prise en charge ou d'accueil (en jours calendaires)
Tout ESMS

Nombre de jours d'ouverture dans l'année de l'accueil/hébergement temporaire (en jours calendaires)
Tout ESMS

Nombre de jours d'ouverture dans l'année de l'accueil de jour (en jours calendaires)
Tout ESMS

Nombre total de résidents ayant bénéficiés d'un PASA
EHPAD

Modalités d'organisation de l'hébergement temporaire et/ou de l'accueil de jour
MAS, FAM/EAM, CRP, EEAP, EANM, EHPAD

Livret d'accueil : date de la dernière actualisation
Tout ESMS

Charte des droits et libertés de la personne accueillie : annexée au livret d'accueil et affichée dans l'ESMS
Tout ESMS

Contrat de séjour ou document individuel de prise en charge : Date de la dernière actualisation
Tout ESMS

Liste des personnes qualifiées : annexée au livret d'accueil
Tout ESMS

Règlement de fonctionnement : Date de la dernière actualisation
Tout ESMS

Conseil de la vie sociale ou autre forme de participation : Date de la dernière réunion
Tout ESMS

Projet d'établissement ou de service : Date de la dernière actualisation
Tout ESMS

Critères d'admission : Les critères d'admission dans l'établissement ou le service sont formalisés dans le projet d'établissement ou de service
Tout ESMS

Formalisation de la démarche de gestion des risques et de lutte contre la maltraitance
Tout ESMS

Démarche de certification complémentaire
Tout ESMS

Si démarche de certification complémentaire, selon quel référentiel ?
Tout ESMS

Si démarche de certification, à quelle date a-t-elle été obtenue ?
Tout ESMS

Si démarche de certification, sur quelles fonctions ?

- fonctions administratives et de gestion
Tout ESMS

- fonctions d'accompagnement et/ou de soins
Tout ESMS

- fonctions logistiques ou support
Tout ESMS hors SAD exerçant uniquement une activité d'aide et d'accompagnement


(2) Maison départementale des personnes handicapées.

4. Prestations directes délivrées par l'ESMS : prestation de soins et d'accompagnement



Items
ESMS concernés

Prestations de soins, de maintien et de développement des capacités fonctionnelles

- soins somatiques et psychiques
Tout ESMS hors SAD exerçant uniquement une activité d'aide et d'accompagnement

- rééducation et réadaptation fonctionnelle
Tout ESMS hors SAD exerçant uniquement une activité d'aide et d'accompagnement

Prestations en matière d'autonomie

- prestations en matière d'autonomie
Tout ESMS

Prestations pour la participation sociale

- accompagnements pour exercer ses droits
Tout ESMS

- accompagnements au logement
Tout ESMS

- accompagnements pour exercer ses rôles sociaux
Tout ESMS

- accompagnements pour participer à la vie sociale
Tout ESMS

- accompagnement en matière de ressources et d'autogestion
Tout ESMS

Prestations de coordination renforcée pour la cohérence du parcours
Tout ESMS

Modes de réalisation des prestations directes
Tout ESMS

Mode de fonctionnement
Tout ESMS


5. Prestations indirectes délivrées par l'ESMS : pilotage et fonctions support



Items
ESMS concernés

Fonctions gérer, manager, coopérer

- gestion des ressources humaines
Tout ESMS

- gestion administratives, budgétaire, financière et comptable
Tout ESMS

- réalisation des achats de la structure
Tout ESMS

- information et communication
Tout ESMS

- qualité et sécurité
Tout ESMS

- relations avec le territoire
Tout ESMS

- transports liés à gérer, manager, coopérer
Tout ESMS

Fonctions logistiques

- fournir les repas
Tout ESMS hors SAD exerçant uniquement une activité d'aide et d'accompagnement

- entretenir le linge
Tout ESMS hors SAD exerçant uniquement une activité d'aide et d'accompagnement

- transports liés au projet individuel
Tout ESMS hors SAD exerçant uniquement une activité d'aide et d'accompagnement

- transports des biens et matériels liés à la restauration et à l'entretien du linge
Tout ESMS hors SAD exerçant uniquement une activité d'aide et d'accompagnement

Modes de réalisation des prestations indirectes
Tout ESMS


6. Ressources humaines



Items
ESMS concernés

Démarche formalisée de gestion prévisionnelle des métiers et des compétences
Tout ESMS

Nombre de CDD de remplacement
Tout ESMS

Nombre de CDD pour surcroit d'activité
Tout ESMS

Organisation comprenant un pool de remplacement
Tout ESMS

Fonction publique/convention collective
Tout ESMS

Nature du diplôme du directeur
Tout ESMS


7. Ressources matérielles



Items
ESMS concernés

Etablissement mono-site
Tout ESMS

Etablissement mono-bâtiment
Tout ESMS

Accès à un groupe électrogène
Tout ESMS hors SAD exerçant uniquement une activité d'aide et d'accompagnement

Nature du droit d'occupation du ou des bâtiment (s)
Tout ESMS hors SAD exerçant uniquement une activité d'aide et d'accompagnement

Superficie des locaux en m2
Tout ESMS

Superficie des terrains hors emprise foncière en m2
Tout ESMS hors SAD exerçant uniquement une activité d'aide et d'accompagnement

Nombre de chambres individuelles au 31 décembre de l'année N-1
IME, ITEP, IEM, IDA, EEAP, IDV, MAS, FAM, EAM, CRP, EANM, EHPAD

Nombre de chambres doubles au 31 décembre de l'année N-1
IME, ITEP, IEM, IDA, EEAP, IDV, MAS, FAM, EAM, CRP, EANM, EHPAD

Nombre de chambres supérieures à deux lits au 31 décembre de l'année N-1
IME, ITEP, IEM, IDA, EEAP, IDV, MAS, FAM, EAM, CRP, EANM, EHPAD

Nombre total de bâtiments de l'établissement
Tout ESMS, hors SAD exerçant uniquement une activité d'aide et d'accompagnement

Nombre total de chambres installées au 31 décembre de l'année N-1
IME, ITEP, IEM, IDA, EEAP, IDV, MAS, FAM, EAM, CRP, EANM, EHPAD

Caractéristiques de chaque bâtiment destiné à de l'hébergement permanent (jusqu'à 8 bâtiments) :

- nom du bâtiment

- numéro FINESS du bâtiment

- contrainte architecturale

- date de construction

- date des derniers gros travaux

- date de passage de la dernière commission de sécurité

- avis favorable de la commission de sécurité

- présente d'amiante

- règlementation énergétique appliquée à la construction

- mode de chauffage principal

- présence d'un système de rafraîchissement des locaux

- isolation des menuiseries extérieures de pièces de vie

- respect de la réglementation accessibilité

- nature du droit d'occupation

- superficie des locaux en mètres carré (en Surface Dans Œuvre)

- nombre de chambres individuelles

- nombre de chambres doubles

- nombre de chambres supérieures à deux lits

- nombre total de chambres

- nombre total de lits

- nombre de chambres avec sanitaire complet (lavabo, douche et toilettes)

- nombre de chambres avec sanitaires partiel (lavabo et toilettes)

- nombre de chambres sans sanitaire

- type d'ERP du bâtiment (J ou U)
IME, ITEP, IEM, IDA, EEAP, IDV, MAS, FAM, EAM, CRP, EANM et EHPAD

Organisation des transports
Tout ESMS hors SAD exerçant uniquement une activité d'aide et d'accompagnement

Nombre de véhicules adaptés au 31 décembre de l'année N-1
Tout ESMS

Nombre de véhicules (hors adaptés) au 31 décembre de l'année N-1
Tout ESMS

Accessibilité au transport collectif
Tout ESMS hors SAD exerçant uniquement une activité d'aide et d'accompagnement

Plateau technique/Equipement en propre
Tout ESMS hors SAD exerçant uniquement une activité d'aide et d'accompagnement


8. Partenariats, conventions et coopérations



Items
ESMS concernés

Signature de la convention Plan Bleu
Tout ESMS hors SAD exerçant uniquement une activité d'aide et d'accompagnement

Raison sociale de vos partenaires à la convention Plan bleu
Tout ESMS hors SAD exerçant uniquement une activité d'aide et d'accompagnement

Partenariat avec un réseau de santé
Tout ESMS

Partenariat avec un ou des dispositifs d'appui à la coordination des parcours de santé mentionné à l'article L. 6327-1 du code de la santé publique
Tout ESMS

Conventions avec des équipes mobiles
Tout ESMS

Convention avec une équipe de HAD (3)
Tout ESMS

Coopération inter-établissements
Tout ESMS

Convention avec l'éducation nationale
Tout ESMS hors SAD exerçant uniquement une activité d'aide et d'accompagnement

Mission d'appui-ressource sur le territoire et nature de cette mission
Tout ESMS

Si oui, précisez la nature de ces missions d'appui-ressource
Tout ESMS


(3) Hospitalisation à domicile.

9. Programmation du cycle des évaluations



Items
ESMS concernés

Pilotage de la démarche qualité :

- votre établissement s'est-il organisé pour conduire la démarche d'amélioration de la qualité, en vue de la prochaine évaluation programmée par les autorités ?

- avez-vous engagé une démarche d'autoévaluation dans la perspective de la prochaine évaluation programmée par les autorités ?

- date du dernier rapport d'évaluation.
Tout ESMS

Formalisation et suivi :

- la politique d'amélioration continue de la qualité est-elle formalisée ?

- les actions menées dans ce cadre sont-elles retracées chaque année dans le rapport d'activité de l'établissement ?
Tout ESMS


10. Commentaire et remarques



Items
ESMS concernés

Commentaires et remarques
Tout ESMS


II. - Indicateurs


Axe 1

Prestations de soins et d'accompagnement pour les personnes



Items
ESMS concernés

Taux de personnes en dérogation ou hors autorisation pour motifs d'âge
Tout ESMS hors SAD exerçant uniquement une activité d'aide et d'accompagnement

Répartition par âge des personnes accompagnées
Tout ESMS

Profil des personnes accompagnées : répartition en fonction des GIR (1 à 6)
EHPAD, SSIAD, SAD

Profil des personnes accompagnées : répartition en fonction des types de déficiences
Tout ESMS hors EHPAD et SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement

Durée moyenne de séjour/d'accompagnement des personnes sorties définitivement au cours de l'année
Tout ESMS hors SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement

Part des personnes bénéficiant d'une mesure de protection
Tout ESMS

Taux d'occupation des places habilitées à l'aide sociale départementale à l'hébergement
EHPAD

Score moyen dépendance GMP (dernier validé et dernier connu)
EHPAD, SSIAD, hors SAD exerçant uniquement une activité d'aide et d'accompagnement

Score moyen en soins requis PMP (dernier validé et dernier connu)
EHPAD

Répartition des personnes accompagnées selon leur provenance
Tout ESMS

Répartition des personnes accompagnées sorties définitivement sur l'année par motif ou destination
Tout ESMS

Taux d'hospitalisation complète
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAMSAH, CMPP, CAMSP, SAD, SAVS, ESAT

Taux de réalisation de l'activité
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAMSAH, SAVS, CAMSP, CMPP, SAD

Taux de réalisation de l'activité
CAMSP et CMPP

Taux d'occupation des lits ou places autorisés (accompagnement permanent)
Tout ESMS hors CAMSP, CMPP, SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement

Taux d'occupation des lits ou places autorisés (hébergement temporaire)
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAMSAH, SAVS, CAMSP, CMPP, SAD

Taux d'occupation des lits ou places autorisés (accueil de jour)
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAMSAH, SAVS, CAMSP, CMPP, SAD

Nombre moyen de journées d'absence de personnes accompagnées sur la période
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAMSAH, SAVS, CAMSP, CMPP, SAD

Part des actes/séance programmées non réalisés
CAMSP, CMPP

File active des personnes accompagnée sur la période
Tout ESMS

Taux d'admission sur les lits/places
Tout ESMS hors CAMSP, CMPP, SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement

Taux d'admission sur lits ou places en accueil ou hébergement temporaire
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAMSAH, SAVS, CAMSP et CMPP, SAD

Taux d'admission sur places, en accueil de jour
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAMSAH, SAVS, CAMSP, CMPP, SAD

Taux de rotation des personnes accompagnées
Tout ESMS hors CAMSP, CMPP, SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement

Taux de rotation des personnes accompagnées en hébergement temporaire
Tout ESMS hors SSIAD, SESSAD, SAMSAH, SAVS, CAMSP, CMPP, SAD

Taux de rotation des personnes accompagnées en accueil de jour
EHPAD, MAS, FAM/EAM

Taux d'admission
SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement

Taux de rotation des personnes accompagnées
SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement

Taux de réalisation des plans d'aide
SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement

Répartition des heures
SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement

Durée moyenne d'intervention à domicile
SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement

Part des heures facturées
SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement

Part des publics fragiles sur l'ensemble des personnes accompagnées
SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement

Part de personnes prises en charge à la fois pour l'aide et le soin
SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement

Part d'interventions simultanées Aide à domicile et soins
SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement, SSIAD

Taux des usagers avec un passage le weekend
SSIAD

Taux des usagers avec plusieurs passages par jour
SSIAD

Pourcentage des usagers bénéficiant de l'aide sociale départementale
SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement

Pourcentage des usagers bénéficiant d'un plan d'aide OSCAR
SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement


Axe 2

Ressources humaines



Items
ESMS concernés

Taux d'encadrement des usagers
Tout ESMS hors SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement

Taux d'ETP vacants
Tout ESMS

Taux de prestations externes sur les prestations directes
Tout ESMS hors SAD exerçant uniquement une activité d'aide et d'accompagnement

Taux de prestations externes sur les prestations directes
SAD exerçant uniquement une activité d'aide et d'accompagnement

Taux de personnels occupant une fonction de gestion d'équipe ou de management
Tout ESMS

Taux d'absentéisme (Hors formation)
Tout ESMS

Taux de rotation des personnels
Tout ESMS

Répartition du personnel par fonction
Tout ESMS

Nombre de salariés ayant une qualification conforme au poste occupé
Tout ESMS hors SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement

Présence d'un (e) infirmier (e) de nuit, éventuellement sous la forme d'une astreinte mutualisée entre plusieurs établissements
EHPAD

Présence effective d'un médecin coordonnateur au sein de l'établissement à hauteur de l'effectif minimal prévu par le code de l'action sociale et des familles
EHPAD

Pyramide des âges du personnel
Tout ESMS

Taux d'absentéisme par motif
Tout ESMS

Nombre d'heures de formation par personnel
Tout ESMS

Répartition du personnel par diplôme
SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement

Taux de modulation du temps de travail
SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement


Axe 3

Finances et budget



Items
ESMS concernés

Taux d'atteinte des prévisions de dépenses
Tout ESMS

Taux de CAF
Tout ESMS

Taux de vétusté des constructions
ESMS propriétaires

Taux de vétusté des équipements
Tout ESMS

Taux d'endettement
Tout ESMS hors SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement

Fonds de roulement en jours de charges courantes
Tout ESMS

Répartition des dépenses réalisées par groupe
Tout ESMS hors SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement

Répartition des recettes par section tarifaire
EHPAD

Répartition des dépenses par section tarifaire
EHPAD

Taux d'utilisation de la dotation en soins
EHPAD et FAM

Structure des dépenses financées par la dotation de soins
EHPAD

Heures non facturées par motifs
SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement

Poids des transports
SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement

Taux d'endettement
SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement


Axe 4

Objectifs : le système d'information et le développement durable



Items
ESMS concernés

1. Le système d'information
Tout ESMS

Socle garantissant le bon fonctionnement du SI :
Tout ESMS

- gouvernance SI ;
Tout ESMS

- moyens alloués au SI ;
Tout ESMS

- équipement SI ;
Tout ESMS hors SAD exerçant uniquement une activité d'aide et d'accompagnement

- sécurité SI ;
Tout ESMS

- capacité d'échange et de partage de l'ESMS.
Tout ESMS

Usage du SI dans l'ESMS :
Tout ESMS

- fonction pilotage ;
Tout ESMS

- fonctions supports ;
Tout ESMS

- dossier informatisé de l'usager.
Tout ESMS

2. Le développement durable :
Tout ESMS

Volet gouvernance :
Tout ESMS

- intégration des enjeux du développement durable dans les projets majeurs de la structure.
Tout ESMS

Volet social :
Tout ESMS

- qualité de vie au travail.
Tout ESMS

Volet environnemental :
Tout ESMS

- consommation d'énergie au mètre carré ;
Tout ESMS

- politique de gestion des déchets ;
Tout ESMS

- composition de la flotte de véhicules.
SSIAD, SAMSAH, SAVS, SESSAD, SAD exerçant une activité d'aide et d'accompagnement

Volet économique :
Tout ESMS

- politique d'achat.
Tout ESMS


L'ATIH a élaboré un guide des indicateurs qui précise les éléments d'interprétation et les modalités de calcul des indicateurs du tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social.

Il peut être consulté dans le kit d'outils en ligne sur le site internet de l'ATIH à l'adresse suivante : https://www.atih.sante.fr/