Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 avril 2025 fixant la composition et le fonctionnement du conseil d'instruction de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air et de l'espace)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 juillet 2020
Art. 1, Sct. Chapitre IER : COMPOSITION DU CONSEIL D'INSTRUCTION, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre II : FONCTIONNEMENT DU CONSEIL D'INSTRUCTION, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre III : DISPOSITIONS FINALES, Art. 11, Art. 12