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Article 3.5.2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 31 mars 2025 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant de la rubrique n° 3641 ou n° 3710 pour lesquelles la charge polluante principale provient d'une ou plusieurs installations relevant de la rubrique n° 3641 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement)

Article 3.5.2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 31 mars 2025 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant de la rubrique n° 3641 ou n° 3710 pour lesquelles la charge polluante principale provient d'une ou plusieurs installations relevant de la rubrique n° 3641 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement)


L'exploitant évite ou, si cela n'est pas possible, réduit l'utilisation de substances nocives pour le nettoyage et la désinfection. Il applique une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous :


Technique

Description

a

Sélection appropriée de produits chimiques de nettoyage et/ou de désinfectants

Il s'agit d'éviter ou de limiter au minimum l'utilisation de produits chimiques de nettoyage et/ou de désinfectants nocifs pour le milieu aquatique, en particulier ceux qui contiennent les substances prioritaires concernées par la directive du 23 octobre 2000 susvisée.
Lors de la sélection des produits chimiques de nettoyage et/ou des désinfectants, il est tenu compte des exigences en matière d'hygiène et de sécurité sanitaire des aliments.
Cette technique fait partie du système de gestion des produits chimiques.

b

Réutilisation des produits chimiques de nettoyage dans le nettoyage en place (NEP)

Collecte et réutilisation des produits chimiques utilisés dans le nettoyage en place (NEP). Lors de la réutilisation des produits chimiques de nettoyage, il est tenu compte des exigences en matière d'hygiène et de sécurité sanitaire des aliments.

c

Nettoyage à sec

Elimination au maximum des matières résiduelles des matières premières et de l'équipement, par exemple au moyen d'air comprimé, de systèmes à vide ou de collecteurs équipés de grilles.

d

Optimisation des équipements et des zones du procédé en phases de conception et de construction

Les équipements et les zones du procédé sont conçus et construits de manière à en faciliter le nettoyage. Il est tenu compte des exigences en matière d'hygiène lors de l'optimisation de la conception et de la construction.