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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-394 du 30 avril 2025 relatif à la liste des catégories de structures autorisées à coordonner des parcours coordonnés renforcés)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-394 du 30 avril 2025 relatif à la liste des catégories de structures autorisées à coordonner des parcours coordonnés renforcés)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.
Art. D162-34


A créé les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.
Sct. Section 12 : Prise en charge des parcours coordonnés renforcés