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Article 17-5 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le
01/01/2026
(Décret n° 90-680 du 1er août 1990 relatif au statut particulier des professeurs des écoles)
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Article 17-5 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le
01/01/2026
(Décret n° 90-680 du 1er août 1990 relatif au statut particulier des professeurs des écoles)
Les professeurs des écoles stagiaires sont soumis aux dispositions des articles 11 à 13-3.