Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 mars 2025 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2024 portant création de la mention « activités de sports de glace » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »)
A créé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 18 décembre 2024
Sct. Annexe
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 18 décembre 2024
Art. null, Art. null
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 18 décembre 2024
Art. null, Art. null