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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 avril 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Buzet »)
Données brutes
Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 avril 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Buzet »)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 août 2019
Art. 3, Art. 4