Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 7 avril 2025 portant modification de l'arrêté du 21 juillet 2011 relatif à l'obtention d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur par équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 7 avril 2025 portant modification de l'arrêté du 21 juillet 2011 relatif à l'obtention d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur par équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle)
L'arrêté du 21 juillet 2011 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 12 du présent arrêté.