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Article 27-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet)

Article 27-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet)


Les dispositions du présent arrêté sont applicables dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 10 avril 2025 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet.