I. - Le médecin du service d'incendie et de secours agréé à l'aptitude des sapeurs-pompiers détermine l'aptitude :
- aux fonctions de sapeur-pompier par domaines opérationnels, au sens de l'article R. 723-3 du code de la sécurité intérieure et, le cas échéant, pour les spécialités opérationnelles et fonctions spécifiques définies à l'article 13, par référence aux profils médicaux définis au II ci-dessous ;
- à la conduite des véhicules du service, en intervention et hors intervention.
Il détermine ces aptitudes en s'appuyant sur le référentiel national relatif aux modalités pratiques d'évaluation de l'état de santé et de détermination de l'aptitude exigée pour l'exercice des fonctions de sapeurs-pompiers professionnels et volontaires et pour la conduite des véhicules du service défini à l'article R. 722-2 du code de la sécurité intérieure ou, à défaut, sur la réglementation relative à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale définie par arrêté du ministre chargé des armées, en vigueur au moment des visites.
II. - Les profils médicaux applicables pour l'aptitude aux fonctions de sapeur-pompier sont les suivants :
|
Profil |
S |
I |
G |
Y |
O |
P |
|---|---|---|---|---|---|---|
|
AS |
2 |
2 |
2 |
4 |
3 |
2 |
|
A |
2 |
2 |
3 |
4 |
3 |
2 |
|
B |
3 |
3 |
3 |
5 |
3 |
2 |
|
C |
4 |
4 |
3 |
5 |
5 |
2 |
|
D |
- |
- |
- |
- |
- |
3 |
Ces profils correspondent aux fonctions suivantes :
- profil AS : fonctions des spécialités opérationnelles et fonctions spécifiques ;
- profil A : fonctions opérationnelles du domaine de la lutte contre les incendies, ainsi que de secours routier ;
- profil B : fonctions opérationnelles du domaine des secours et soins d'urgence aux personnes, du domaine de la protection des personnes, des animaux, des biens et de l'environnement et fonctions de commandement des opérations de secours de niveau chef de groupe ;
- profil C : fonctions de commandement des opérations de secours de niveau chef de colonne ou chef de site et fonctions en salle opérationnelle ou en poste de commandement tactique ;
- profil D : fonctions non opérationnelles précisées dans le certificat médical d'aptitude.