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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 avril 2025 modifiant l'arrêté du 23 mai 2016 fixant le contenu du livret scolaire pour les classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 avril 2025 modifiant l'arrêté du 23 mai 2016 fixant le contenu du livret scolaire pour les classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 mai 2016
Art. 6-1