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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-328 du 10 avril 2025 relatif aux modalités de délivrance du diplôme national du brevet)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-328 du 10 avril 2025 relatif aux modalités de délivrance du diplôme national du brevet)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D341-42