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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 1er avril 2025 modifiant l'arrêté du 11 avril 2016 relatif à l'organisation des épreuves de compétence linguistique des pilotes d'avions, d'hélicoptères, d'aéronefs à sustentation motorisée et de dirigeables)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 1er avril 2025 modifiant l'arrêté du 11 avril 2016 relatif à l'organisation des épreuves de compétence linguistique des pilotes d'avions, d'hélicoptères, d'aéronefs à sustentation motorisée et de dirigeables)


L'arrêté du 11 avril 2016 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 20 du présent arrêté.