Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 4 avril 2025 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège)
Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 4 avril 2025 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège)
Le tableau de l'annexe 1 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.