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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er avril 2025 modifiant plusieurs arrêtés établissant des règles propres à la circulation aérienne générale)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er avril 2025 modifiant plusieurs arrêtés établissant des règles propres à la circulation aérienne générale)


A créé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 11 décembre 2014
Sct. PARTIE 15 : Procédures de communication contrôleur-pilote par liaison de données, Art. null


A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 11 décembre 2014
Art. Annexe I, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art.