Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 mars 2025 relatif à la taxonomie des espèces de gibier dont la chasse est autorisée sur les territoires de la Guadeloupe, de la Martinique, de La Réunion et de Saint-Pierre-et-Miquelon)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 juin 1985
Art. 1, Art. 2