Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 31/03/2025 (Arrêté du 27 mars 2025 modifiant l'arrêté du 2 février 2024 relatif aux exportations vers les pays tiers de biens et technologies associés à l'ordinateur quantique et à ses technologies habilitantes et d'équipements de conception, développement, production, test et inspection de composants électroniques avancés)

3A901.a Circuits intégrés d'usage général, comme suit :

Note. - Les circuits intégrés comprennent les types suivants :
- “circuits intégrés monolithiques” ;
- “circuits intégrés hybrides” ;
- “circuits intégrés à multipuces” ;
- “circuits intégrés à film”, y compris les circuits intégrés silicium sur saphir ;
- “circuits intégrés optiques” ;
- “circuits intégrés tridimensionnels” ;
- “circuits intégrés monolithiques hyperfréquences” (“MMIC”).