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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 mars 2025 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique « Marc d'Auvergne »)
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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 mars 2025 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique « Marc d'Auvergne »)
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 22 janvier 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3