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Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Landes de Montendre » (zone spéciale de conservation))

Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Landes de Montendre » (zone spéciale de conservation))

Les 9 cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/100000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 " Landes de Montendre " (zone spéciale de conservation) FR5400437. L'espace ainsi délimité s'étend dans les départements de Charente-Maritime et de Gironde sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Bedenac, Bussac-Forêt, Cercoux, Chepniers, Clerac, Corignac, Donnezac, Jussas, Lapouyade, Laruscade, Maransin, Montendre, Montlieu-la-Garde, Saint-Savin, Saint-Yzan-de-Soudiac.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 mai 2009
Art. Annexe