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Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 mars 2025 portant approbation du plan de gestion de la réserve biologique dirigée de Valbelle (Var))

Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 mars 2025 portant approbation du plan de gestion de la réserve biologique dirigée de Valbelle (Var))


Les parties de la forêt domaniale de Morières-Montrieux visées à l'article 1er sont gérées conformément à un plan de gestion, approuvé par le présent arrêté pour la période 2020-2031.
Il est consultable dans les mêmes conditions que la partie technique des documents d'aménagement.