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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 février 2025 modifiant l'arrêté du 16 mars 2017 fixant les régions ordinales et les circonscriptions disciplinaires de l'ordre des vétérinaires)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 février 2025 modifiant l'arrêté du 16 mars 2017 fixant les régions ordinales et les circonscriptions disciplinaires de l'ordre des vétérinaires)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 mars 2017
Art. 4