Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 mars 2025 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2023 relatif aux mesures de surveillance, de prévention, de lutte et de vaccination contre l'influenza aviaire hautement pathogène (IAHP))
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 septembre 2023
Art. 2, Art. 7 bis, Art. 10, Art. 12, Art. 21, Art. 50, Art. null
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 septembre 2023
Art. 23, Art. 50 bis