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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 mars 2025 portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour l'association « Les Œuvres hospitalières françaises de l'Ordre de Malte » dite « L'Ordre de Malte France »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 mars 2025 portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour l'association « Les Œuvres hospitalières françaises de l'Ordre de Malte » dite « L'Ordre de Malte France »)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 décembre 2024
Art. 1, Art. 2, Sct. Annexe