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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 mars 2025 portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour l'association « Les Œuvres hospitalières françaises de l'Ordre de Malte » dite « L'Ordre de Malte France »)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 mars 2025 portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour l'association « Les Œuvres hospitalières françaises de l'Ordre de Malte » dite « L'Ordre de Malte France »)


L'annexe de l'arrêté du 8 juillet 2024 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.