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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 mars 2025 listant les produits concernés par l'ouverture d'un programme d'accréditation pour la certification du label écologique de l'Union européenne et abrogeant l'arrêté du 25 octobre 2024)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 mars 2025 listant les produits concernés par l'ouverture d'un programme d'accréditation pour la certification du label écologique de l'Union européenne et abrogeant l'arrêté du 25 octobre 2024)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 octobre 2024
Art. 1, Art. 3, Art. 4