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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-195 du 27 février 2025 relatif au « pass Culture »)
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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-195 du 27 février 2025 relatif au « pass Culture »)
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2021-1453 du 6 novembre 2021
Art. 11