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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-183 du 26 février 2025 relatif aux mentions attribuées aux lauréats du diplôme national du brevet)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-183 du 26 février 2025 relatif aux mentions attribuées aux lauréats du diplôme national du brevet)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D375-2, Art. D376-2, Art. D377-2