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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 février 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 février 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 mars 2024
Art. 1, Art. 3