Article 13 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 8 avril 2009 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme des métiers d'art)
Article 13 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 8 avril 2009 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme des métiers d'art)
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à la rentrée 2009.