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Article Annexes AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
13/08/2003
au
03/12/2004
(Arrêté du 17 juillet 1987 PORTANT CREATION DU DIPLOME DES METIERS DES ARTS TEXTILES ET CERAMIQUES)
Données brutes
Article Annexes AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
13/08/2003
au
03/12/2004
(Arrêté du 17 juillet 1987 PORTANT CREATION DU DIPLOME DES METIERS DES ARTS TEXTILES ET CERAMIQUES)
Non publiées au Journal officiel (1) (2).