Articles

Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 juillet 2003 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme des métiers d'art)

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 7 juillet 1987
Art. Annexes, Art. 3, Art. 6

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 16 juillet 1987
Art. Annexes, Art. 3, Art. 6

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 17 juillet 1987
Art. Annexes, Art. 3, Art. 6

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 16 juillet 1991
Art. Annexes, Art. 3

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 11 juillet 1996
Art. Annexes, Art. 3

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 30 juillet 1998
Art. Annexes

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 27 août 1998
Art. Annexes

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 31 mai 2000
Art. Annexes, Art. 9

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 5 juillet 2001
Art. Annexes

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 9 juillet 2002
Art. Annexes