Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 31 juillet 2003 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme des métiers d'art)
Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 31 juillet 2003 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme des métiers d'art)
L'annexe 5 de l'arrêté du 5 juillet 2001 susvisé est remplacée par l'annexe 17 du présent arrêté. L'annexe 18 du présent arrêté est ajouté en annexe 7 à l'arrêté du 5 juillet 2001 précité.