Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 31 juillet 2003 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme des métiers d'art)
Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 31 juillet 2003 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme des métiers d'art)
L'annexe 5 de l'arrêté du 30 juillet 1998 susvisé est remplacée par l'annexe 11 du présent arrêté. L'annexe 12 du présent arrêté est ajoutée en annexe 7 à l'arrêté du 30 juillet 1998 précité.