Article 12 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du au (Arrêté du 31 juillet 2003 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme des métiers d'art)
Article 12 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du au (Arrêté du 31 juillet 2003 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme des métiers d'art)
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à la rentrée 2003.