Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 31 juillet 2003 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme des métiers d'art)
Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 31 juillet 2003 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme des métiers d'art)
L'annexe 5 de l'arrêté du 31 mai 2000 susvisé est remplacée par l'annexe 15 du présent arrêté. L'annexe 16 du présent arrêté est ajoutée en annexe 7 à l'arrêté du 31 mai 2000 précité.