Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 février 2025 relatif aux spécialités du brevet de technicien supérieur relevant des dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 juillet 2023
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5