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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 février 2025 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2014 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « comptabilité et gestion »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 février 2025 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2014 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « comptabilité et gestion »)


A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 3 novembre 2014
Art. 9 bis