Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le 1er septembre 2024 pour les étudiants entrant en première année du cursus, le 1er septembre 2025 pour les étudiants entrant en deuxième année du cursus et le 1er septembre 2026 pour les étudiants entrant en 3e année.
A abrogé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 25 janvier 2023Sct. Titre Ier : GÉNÉRALITÉS, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Titre 2 : CONDITIONS DE FORMATION ET ÉVALUATION DES COMPÉTENCES, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Titre 3 : DÉLIVRANCE DES DIPLÔMES, CERTIFICATS ET ATTESTATIONS, Art. 11, Sct. Titre 4 : DISPOSITIONS FINALES, Art. 13
Les étudiants ayant commencé le cursus prévu par l'arrêté du 25 janvier 2023 susmentionné et poursuivant leurs études dans le cursus prévu par le présent arrêté se voient proposer par l'école nationale supérieure maritime, si besoin, les compléments de formation nécessaires.