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Article 2-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 mai 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence professionnelle)

Article 2-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 mai 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence professionnelle)

Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa rédaction résultant de l'arrêté du 22 janvier 2024 modifiant les arrêtés fixant les nomenclatures des mentions des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master.