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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 janvier 2025 portant modification de l'arrêté du 9 mars 2023 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Mon Master »)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 janvier 2025 portant modification de l'arrêté du 9 mars 2023 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Mon Master »)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mars 2023
Art. 1