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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 23 octobre 2023 relatif au contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 23 octobre 2023 relatif au contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur)


L'arrêté du 23 octobre 2023 susvisé est modifié conformément aux dispositions articles 2 à 5 du présent arrêté.