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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-63 du 23 janvier 2025 portant adhésion de nouveaux établissements- composantes à l'Université Paris sciences et lettres (Université PSL) et modifiant ses statuts)

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-63 du 23 janvier 2025 portant adhésion de nouveaux établissements- composantes à l'Université Paris sciences et lettres (Université PSL) et modifiant ses statuts)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2016-1111 du 11 août 2016
Art. 5


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2016-1111 du 11 août 2016
Art. 1