Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 janvier 2025 portant abrogation de l'arrêté du 10 février 2004 fixant les conditions de recrutement, d'avancement et de gestion des officiers de la réserve militaire du contrôle général des armées)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 février 2004
Sct. Chapitre 1er : Dispositions générales., Art. 1, Sct. Chapitre 2 : Dispositions relatives au recrutement., Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre 3 : Dispositions relatives à l'avancement., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Chapitre 4 : Dispositions relatives à la gestion des réservistes., Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13