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Article 10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 avril 1998 relatif à l'élection des représentants des enseignants au conseil d'administration de l'Ecole du Louvre)

Article 10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 avril 1998 relatif à l'élection des représentants des enseignants au conseil d'administration de l'Ecole du Louvre)

La durée du mandat des représentants des enseignants élus titulaire et suppléant en application du présent arrêté est de trois ans.

Ils siègent valablement jusqu'à la désignation de leurs successeurs.