Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 30 avril 1998 relatif à l'élection des représentants des enseignants au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre)
Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 30 avril 1998 relatif à l'élection des représentants des enseignants au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre)
Art. 1er. - Les électeurs pour la désignation des représentants des enseignants au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre, prévue à l'article 21 (3o) du décret du 25 novembre 1997 susvisé, sont répartis en deux collèges.